Règlement régissant le séminaire du 16 au 19 Novembre 2023.

Société organisatrice du séminaire
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La société EAJF, société anonyme au capital de 5 000.00 €, dont le siège social
est  176, Avenue Charles de Gaulle - 92200  NEUILLY  SUR  SEINE  (France),  immatriculée  au
Registre  du  Commerce  et  des  Sociétés  de  Nanterre  sous  le  numéro  831 034
471, organise de l'événement EAJF STUDY CAMP :  

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Du bon déroulement du séminaire dépend l’image et la réputation de l’E.A.J.F. de ce fait, l’équipe organisatrice de l'événement veillera au respect des règles suivantes mais également de celles en vigueur dans le lieu de EAJF STUDY CAMP (lieu de vie et résidence hôtelière).

L’EAJF STUDYCAMP ( séminaire de révisions), qui aura lieu du jeudi 16 novembre 2023 à 9h jusqu'au dimanche 19 novembre 2023 à 12h, d'une durée totale de 3,5 jours et 3 nuits.

Lieux de l'événement : L’EAJF STUDY CAMP aura lieu au MERCURE RAMBOUILLET RELAYS DU CHÂTEAU, dont l'adresse sera communiquée aux participants avant le début de l'événement.

SECTION 1 : COMPORTEMENT DES PARTICIPANTS DURANT LA DURÉE DU SÉMINAIRE ENVERS LES ORGANISATEURS ET LES AUTRES PARTICIPANTS
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Les participants s’engagent à respecter l’équipe organisatrice ainsi que tous les membres travaillant au bon déroulement du séminaire. Ainsi, tout participant se devra d’appliquer sans réserve les demandes formulées par ces mêmes personnes. Les membres de Direction de l’E.A.J.F., les membres de l’équipe encadrante de l’École,
ceux des lieux d’étude et de résidence font office d’autorité.
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ARTICLE 1.1 – COMPORTEMENT
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Les élèves même majeurs sont sous l’autorité des accompagnateurs. Pendant la durée du séminaire, les participants s’engagent à respecter les règles de vie en collectivité et à avoir une attitude convenable et responsable.
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ARTICLE 1.2 – VIOLENCE
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Les participants s’engagent à respecter les règles régissant de la vie en société. Ceci implique, entre autres, qu’aucune violence verbale et/ou physique n’est tolérée. Tout acte de violence physique ou morale fera l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive.
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ARTICLE 1.3 – BIZUTAGE
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Aucune forme de bizutage n’est tolérée. L’acte de bizutage est un délit relevant du Code Pénal en droit français. Nous nous permettons donc de rappeler les textes de loi relatifs à de tels agissements : « Article 225-16-1 – Hors les cas de violences, de menaces ou d’atteintes sexuelles, le fait pour une personne d’amener autrui, contre son gré ou non, à subir ou à commettre des actes humiliants ou dégradants lors de manifestations ou de réunions liées au milieu scolaire et socio-éducatif est puni de six mois d’emprisonnement et de 7,500 euros d’amende. » « Article 225-
16-3 – Les personnes morales peuvent être déclarées responsables, pénalement, dans les conditions prévues par l’article 121-2, des infractions commises lors de manifestations ou de réunions liées au milieu scolaire et socio-éducatif prévues par les articles 225-16-1 et 225-16-2. » Tout participant s’adonnant à un acte de bizutage, quel qu’il soit, est passible des sanctions prévues par l’article 7.3 du présent règlement.
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ARTICLE 1.4 – CONSOMMATION DE SUBSTANCES ILLICITES
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La possession, la consommation et/ou le commerce de substances illicites sont strictement interdits. Toute personne prise en flagrant délit sera immédiatement signalée aux autorités compétentes. Tout participant possédant, consommant ou vendant une/des substance(s) illicite(s) est passible de sanctions prévues par l’article 7.3 du présent règlement.
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ARTICLE 1.5 – CONSOMMATION D’ALCOOL
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Tout participant s’engage à ne pas introduire d’alcool sur le site du séminaire et à auto-réguler sa consommation d’alcool. Toutes conséquences négatives, telles que les comas éthyliques, liées à une consommation excessive d’alcool, n’engage en rien la responsabilité de l’E.A.J.F., ni d’aucun de ses membres et est exclusivement à la
charge du contrevenant. Est laissé à tout membre de l’E.A.J.F., le droit de limiter ou suspendre la consommation
d’alcool d’un ou de plusieurs participants, s’il le juge nécessaire. Nous rappelons que toute personne :
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• Incitant un participant à consommer de l’alcool ;
• Aidant un participant, dont la consommation a été restreinte par un membre E.A.J.F., à consommer de l’alcool ;
• Ne s’assurant pas qu’une personne en état d’ébriété avancé soit pris en charge par l’E.A.J.F.
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Est responsable pénalement des conséquences pouvant arriver (coma éthylique, accident grave, etc.).Sur les sites du séminaire (hôtel, salle de formation, visite extérieure), la consommation d’alcool est strictement interdite. Toute personne ne respectant pas cette règle pourra se
voir exclure de l'événement comme le prévoit l’article 7.2 du présent règlement.
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ARTICLE 1.6 – TABAC
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Il est interdit de fumer dans les parties couvertes et fermées accueillant du public (chambres, couloirs, salle de soirée, restaurant, etc.). Des espaces alloués seront mis en place. Il est strictement interdit de jeter les mégots par terre.
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SECTION 2 : TRANSPORT
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ARTICLE 2.1 – DOCUMENTS À POSSÉDER
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Tout participant devra impérativement posséder sur lui son badge délivré le jour de l’arrivée et au moins une pièce d’identité en cours de validité sur le territoire européen (passeport, visa ou un titre de séjour en règle pour les ressortissants étrangers). Nous rappelons que le permis de conduire n'est pas une pièce d'identité.

ARTICLE 2.2 – ÉVENTUELS RETARDS AU DÉPART
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Tout participant qui ne se présentera pas à l’heure du départ / retour prévue par l’École, ne pourra prétendre à aucun remboursement. Il en est de la responsabilité de chacun de facilité le respect des horaires pour le bon déroulé du séminaire.
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ARTICLE 2.3 – PARTICIPANTS VOYAGEANT PAR LEURS PROPRES MOYENS
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L’E.A.J.F. ne pourra être en rien tenue pour responsable de tout accident, dégradation, vol, contravention ou autres incidents envers lui-même ou envers autrui, survenus lors du trajet aller et du trajet retour entrepris par un participant voyageant par ses propres moyens.
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SECTION 3 : RESTRICTION SUR LE LIEU DU SÉMINAIRE
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ARTICLE 3.1 – LIMITATION DES DÉPLACEMENTS
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Il est recommandé de ne pas sortir du complexe accueillant les lieux où se déroulera le séminaire. Quitter le(s) complexe(s) est un acte volontaire. Tout ce qui pourrait arriver en dehors de ces limites engage la responsabilité seule du contrevenant. Quitter un complexe sans en faire part à l’équipe de Direction de l’École et sans son aval peut entraîner une exclusion définitive ou temporaire de l’étudiant.
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ARTICLE 3.2 – RESPECT DES ZONES ATTRIBUÉES PAR L’HÉBERGEUR
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Tous les participants doivent rester dans les espaces uniquement réservés à notre usage. Ils doivent aussi respecter le règlement intérieur des lieux ainsi que les règles de bonne conduite en société. Il est interdit de s’établir devant l’entrée de l’hôtel ainsi que les espaces dédiés à la réception dès 22 : 00.
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ARTICLE 3.3 – PERTE OU VOL DES EFFETS PERSONNELS
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Les participants sont cordialement invités à prêter attention à leurs effets personnels. L’EAJF, décline toute responsabilité en cas de perte de vol ou de dégradation.
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ARTICLE 3.4 – RESPECT DES HORAIRES
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La structure accueillant le séminaire est régie par des horaires stricts, mis en place pour garantir la sécurité des participants et le bon déroulement des études. Il est demandé de les respecter scrupuleusement. En dehors des horaires d’ouverture des activités, l’E.A.J.F. décline toute responsabilité en cas d’accident. Tout étudiant
en retard, peut se voir interdire l’accès à l’activité ou à la journée de séminaire.
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ARTICLE 3.5 – DÉGRADATIONS
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Aucune dégradation du matériel lors du voyage en autocar, du séjour par l’hébergeur et dans l’enceinte de la structure accueillant le séminaire ne sera tolérée. Toute dégradation entraine une exclusion ainsi que l’encaissement de la caution remise par l’étudiant à l’inscription.
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ARTICLE 3.6 – DÉMARCHAGE
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Il est strictement interdit de converser avec un apprenti footballeur pensionnaire du centre de formation ou de démarcher tout sportif issu du club lors du séminaire. Toute entrave à cette règle peut entrainer une exclusion temporaire ou définitive.
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SECTION 4 : TENUE ET COMPORTEMENT
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ARTICLE 4.1 – TENUE CORRECTE EXIGÉE
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Tous les participants devront s’apprêter d’une tenue convenable pendant la durée du séminaire. Le port de la chemise est recommandé. Les joggings et couvre-chefs sont interdits sauf lors d’activités nécessitant une tenue sportive. La tenue préconisée par l’École est dite casual chic (chic décontractée).

ARTICLE 4.2 – COMPORTEMENT À TABLE
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Il est interdit de jouer avec la nourriture, de dégrader ou d’utiliser le matériel mis à disposition de manière inappropriée. L’EAJF se réserve le droit d’expulser de la salle de restauration toute personne qui ne respecte pas cette règle. Il est strictement interdit d’utiliser un téléphone portable lors des déjeuners et dîners en centre de
formation.
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ARTICLE 4.3 – RESPECT DES HORAIRES
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Les repas sont servis à horaires fixes, merci de bien vouloir vous y tenir.
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ARTICLE 4.4 – ÉTAT D’ESPRIT (RESPECT DES ACTIVITÉS, CONFÉRENCIERS ET
DES AUTRES ÉTUDIANTS)
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Les conférenciers ont le libre choix dans leurs thématiques. Il est interdit de les interrompre, ou de poser des questions sans y être invité. Veillez à respecter les intervenants, les lieux d’étude ainsi que les autres étudiants, par votre comportement et attitude.
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ARTICLE 4.5 – USAGE DU TÉLÉPHONE MOBILE
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Lors des conférences, les téléphones mobiles doivent être en mode vibreur, silencieux ou avion. Leur usage est prohibé lors des conférences. Toute utilisation et/ou sonnerie peut entrainer un avertissement ainsi qu’une exclusion temporaire. En cas de récidive, l’exclusion peut devenir définitive.

SECTION 5 : DELAIS DE RETRACTATION 
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Conformément à la loi en vigueur, les participants bénéficient d'un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la date d'inscription. Pendant ce délai, ils ont le droit de se rétracter de leur achat sans donner de motif, et ils seront intégralement remboursés.

ARTICLE 5.1 - ANNULATION APRÈS DELAIS DE RETRACTION 

Passé le délai de rétractation de 14 jours, aucun remboursement ne sera accordé encas d'annulation de la participation au Séminaire.
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ARTICLE 5.2 - CAUTION
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Nous vous informons qu'une caution pour votre participation au séminaire d'un montant de 200€ est intégré au prix de vente. Cette caution sera utilisée pour couvrir tout dommage causé pendant la durée de votre séjour. Elle sera intégralement restituée au plus tard 15 jours après le dernier jour de séminaire, sous réserve que toutes les conditions et règles relatives à la participation au séminaire aient été respectées. Veuillez noter que cette caution sera encaissée lors du paiement des frais de participation.
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SECTION 6 : RAPATRIEMENT
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Tout rapatriement, volontaire ou imposé, est à la charge entière et exclusive du rapatrié. L’EAJF ne pourra en rien être tenue responsable des conditions ou modalités de rapatriement.
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SECTION 7 : SANCTIONS EN CAS DE NON-RESPECT DES RÈGLES
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En cas de non-respect du présent règlement, chaque participant s’expose aux sanctions suivantes :
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ARTICLE 7.1 – EXPULSION DÉFINITIVE
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L’EAJF se réserve le droit d’expulser définitivement du lieu de l'événement tout participant en cas de grave(s) manquement(s) aux règles édictées ci-dessus. Le retour à son domicile étant entièrement à la charge du contrevenant. Aucun remboursement, ni prise en charge ne sera consenti par l’EAJF
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ARTICLE 7.2 – SANCTIONS SPÉCIFIQUES À TOUT DÉLIT COMMIS PENDANT L'ÉVÉNEMENT
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Tout participant commettant un délit ou un crime, sera passible des sanctions prévues par la loi et par les articles 7.1 et 7.2 de ce présent règlement. De plus, le contrevenant sera signalé aux autorités compétentes. L’EAJF se réserve le droit d’attaquer en justice le contrevenant dans une action collective ou individuelle à son encontre.

ARTICLE 8 - PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Le prix de vente pour chaque place au Séminaire est fixé à 599€ + 200€ de caution et le paiement doit s'effectuer par carte bancaire uniquement et en une seule modalité.
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ARTICLE 9 - CE QUE COMPREND L'OFFRE  

L'achat de cette offre inclue :
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Hébergement 3* - 3 nuitées en chambre individuelle
Petit Déjeuner du Jeudi 16/11/2023 au Dimanche 19/11/23
Accès aux révisions
Accès aux ateliers
Accès à l'EAJF XPERIENCE * (*Visite de l'INF CLAIREFONTAINE sous réserve de validation)

ARTICLE 10 - PLANNING ET VISITE DU CNF CLAIREFONTAINE

Le planning détaillé du Séminaire sera fourni en annexe du présent contrat. De plus, une visite du CNF CLAIREFONTAINE est prévue pendant le Séminaire.Cependant, cette visite est susceptible d'être annulée en cas de présence des équipes nationales sans possibilité de remplacement ni de remboursement.

ARTICLE 11 - ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

L'inscription a cet événement implique l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.